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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE KESTELOOT
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NICAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICAISE
CONFISERIE KESTELOOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96640949
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque NICAISE

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE KESTELOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE KESTELOOT domicilié(e) Rue de la Prairie, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 380 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORAT & ALTASSERRE - France.

La marque NICAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICAISE est expirée depuis le 5 septembre 2006.

CONFISERIE KESTELOOT a également déposé les autres marques suivantes : CARA NEIGE , TOUC'KA , HIGHLAND TOFFEE , DOOBLE PIC , MOELLOO KESTELOOT , KESTELOOT KASTOU , KY'TRANCH , KESTELOOT KYSMACHE , TOUNGOU , KAMINT


CONFISERIE KESTELOOT (société anonyme) - Rue de la Prairie, 59170 CROIX - France - SIREN 476380308


CABINET MORAT & ALTASSERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, épice et glace. Bière ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.